Droits sur la proprièté intellectuelle

Spreadshirt offre un service automatique pour la production et la vente d'articles personnalisés. Les possésseurs de boutique peuvent installer une boutique web gratuite avec leurs propres motifs, et offrir leurs propres produits personnalisés.
Dans les termes et conditions, Spreadshirt interdit les possésseurs de boutique d'installer et de faire circuler tous articles et motifs qui pourrait enfreindre l'auteur original, marque ou droits de reproduction d'un tiers. L'ensemble du process est automatique, le service Spreadshirt ne peut pas assurer formellement que ces droits ne sont pas abusés par une boutique.
C'est pourquoi Spreadshirt demande une très grande vigilance aux possésseurs de boutique qui suspectent un abus des droits à la reproduction. Contactez Spreadshirt pour signaler un suspect ou un abus Copyright.Selon les termes et conditions, Spreadshirt détient les droits de supprimer directement tous les contenus (texte, logos, graphiques..) qui violeraient la proprièté intellectuelle d'un auteur, d'une marque et des droits à la reproduction. Le possésseur de la boutique devra donc fournir une confirmation des droits de reproduction et d'utilisation pour chaque motif téléchargé. Cela engrendre une procédure de vérification de la part de Spreadshirt et potentiellement d'un tiers. Si vous suspectez des abus de droits à la reproduction et à l'utilisation, veuillez contacter notre service juridique.

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